GET BENDY ACADEMY

Les conditions générales de vente et de prestations de service (ci-après « les Conditions Générales ») de GET BENDY ! SLU composées à la fois du présent Préambule et des clauses qui suivent ce dernier sont conclues entre d’une part, la GET BENDY ! SLU telle que décrite dans le document « Mentions légales » et, d’autre part, le Client désignant la personne ayant passé une commande soit via le site Internet de la GET BENDY ! SLU soit par téléphone soit lors d’un événement où la société GET BENDY ! SLU est présente.

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») ont pour objet de régir l’ensemble des droits et obligations des parties dans le cadre de toutes opérations conclues à titre onéreux sur les sites getbendygainflexibility.com, getbendy.info, poledanceandorra.com
Les sites getbendygainflexibility.com, getbendy.info, poledanceandorra.com sont la propriété exclusive de GET BENDY ! SLU , dont le siège social se situe à Edifici "Les Angleves", Planta Àtic, Porta Segona, 47, Carretera del Coll d'Ordino, Parròquia d'Ordino, AD300 Principat d'Andorra , immatriculée au registre du commerce sous le numéro NRT L-718179-M.

En souscrivant à tout produit et/ou service présenté sur les sites getbendygainflexibility.com, getbendy.info, poledanceandorra.com, les clients déclarent adhérer sans réserve aux dites conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de leurs relations contractuelles.
Aucune condition spécifique, à l’initiative du client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux présentes conditions générales.

Le fait pour les sites getbendygainflexibility.com, getbendy.info, poledanceandorra.com de ne pas se prévaloir d’un manquement par le client à l’une quelconque des obligations contenues dans les présentes, ne serait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

1 – OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles s’effectue d’une part tout acte d’achat d’un ou de plusieurs Produits présentés sur le Site et définis à l’article 2 ci-dessous et d’autre part tout acte d’inscription à un séminaire ou à un coaching personnalisé (ci-après « les Services »).

 

2 – CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
Les livres, films et autres œuvres de l’esprit sont édités par la GET BENDY ! SLU (ci-après « les Produits »), seules titulaires des droits d’exploitation de ces œuvres.

Les Produits sont exclusivement délivrés sous la forme électronique, par téléchargement ou streaming.

La présentation graphique des Produits sur le Site ne sont que des illustrations. Leurs présentations peuvent donc être modifiées lors du téléchargement.

 

3 – LA COMMANDE DES PRODUITS ET L’INSCRIPTION AUX SERVICES

3.1 – Le Client peut passer sa commande ou s’inscrire aux Services via les Sites, par téléphone ou lors d’événements dans lesquels la société GET BENDY ! SLU est présente.

3.2 – Commande de Produits et Inscription aux Services par le Site

3.2.1 – Via les Sites, le Client pourra passer commande lorsqu’il aura procédé à l’ouverture d’un compte. Le Client devra au préalable s’identifier en déclinant ses coordonnées et une fois identifié, il pourra se reconnecter à l’aide d’un identifiant composé de son adresse mail et d’un mot de passe qu’il aura choisi. Il pourra modifier le mot de passe à son gré. Ce mot de passe est strictement personnel et devra être conservé de manière confidentielle.

Le Client reconnaît expressément que la saisie de son adresse mail et de son mot de passe vaut identification de sa part.

3.2.2 – Conclusion du contrat – double clic
Le contrat est valablement formé lorsque, une fois saisis son adresse mail et son mot de passe, le Client a effectué sa commande (1er clic), a été en mesure de lire et accepter les Conditions Générales, a vérifié la teneur de sa commande (tous les Produits qu’il souhaite acheter et/ou tous les Services auxquels il souhaite s’inscrire), en a corrigé les éventuelles erreurs et l’a confirmée par un second clic, conformément aux dispositions des articles 1369-1 à 1369-6 du Code civil. La procédure du double-clic vaut consentement de la part du Client consommateur, non-professionnel et entraîne l’exigibilité des sommes dues au titre de l’exécution du contrat par la société GET BENDY ! SLU Conformément à l’article L121-19-3 du Code de la consommation, toute conclusion de contrat confirmée par le second clic entraîne une obligation de paiement.

3.3 – Confirmation de la conclusion du contrat
Un courrier électronique avec les Conditions Générales sera envoyé à l’adresse mail du Client (consommateur et non professionnel) afin de confirmer la conclusion du contrat sur support durable. Ce courrier électronique de confirmation transmettra également le numéro de la commande et permettra de reprendre l’ensemble des éléments qui font l’objet de l’obligation générale d’information, mentionnés au I de l’article L121-17 du Code de la consommation.

Il est, par conséquent, vivement recommandé au Client de conserver cet e-mail d’accusé de réception.

 

4 – LES CONDITIONS TARIFAIRES

4.1 – Devise – TVA – Autres taxes
Les tarifs indiqués sur le Site sont en euros (€) TTC pour les consommateurs et non professionnels. Toutes les ventes effectuées via le site getbendy.info ou getbendygainflexibility.com sont régies par la législation en vigueur en Principauté d’Andorre, où est domiciliée la société exploitante. Conformément aux accords de coopération et d’échange d’informations fiscales signés entre l’Andorre, la France, l’Espagne et l’Union Européenne, la Principauté d’Andorre n’est pas soumise à la TVA européenne. Ainsi, les formations et services proposés par Get Bendy !® sont facturés hors TVA pour toute personne non résidente fiscale en Andorre. En revanche, toute personne physique ou morale résidant sur le territoire andorran (au sens fiscal) sera soumise à l’Impost General Indirecte (IGI), équivalent andorran de la TVA, au taux en vigueur de 4,5 %, conformément à la Loi andorrane sur l’IGI n°11/2012 du 21 juin.

En cas d’erreur typographique manifeste et grossière sur l’affichage du prix, le contrat pourra être annulé.

4.2 – Modification des tarifs
La société GET BENDY ! SLU peut modifier les tarifs de ses Produits et de ses Services à tout moment. Toutefois, les modifications ne s’appliqueront pas aux contrats antérieurs valablement formés (article 3-2).

 

5 – LE PAIEMENT

 

5.1 – Le paiement de la totalité du prix de la commande doit être effectué lors de la commande ; la réception de l’entier paiement par la société GET BENDY ! SLU déclenche la mise à disposition du Produit et/ou de l’inscription au(x) Service(s).
La société GET BENDY ! SLU peut, à titre exceptionnel, accorder des facilités de paiement en plusieurs fois, notamment en considération du montant dû et de la relation de confiance établie avec le client concerné. Toutefois, elle n’est en aucun cas tenue d’accepter une telle demande. Le client peut solliciter un paiement échelonné en contactant le service client à l’adresse suivante : contact@getbendy.info et devra alors proposer un échéancier précis et s’engager formellement à en respecter les termes, tant en ce qui concerne les dates que les montants convenus.

 

5.2 – Pour régler sa commande, le Client dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés au moment de la validation du bon de commande : par carte bancaire ou Paypal ou virement si demandé par le client et accepté par la société GET BENDY ! SLU.

En cas de paiement par carte bancaire, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire et ou prélèvement SEPA à la GET BENDY ! SLU vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du montant total correspondant aux Produits commandés ou à l’inscription aux Services. Le montant sera débité dès la conclusion du contrat.

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Paypal, Stripe ou Monei.

Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de Stripe, Monei et PayPal, qui ont fait leurs preuves et prennent en charge des millions de paiements sécurisés tous les jours.

5.3 – Le Client garantit la société GET BENDY ! SLU qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société GET BENDY ! SLU se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

La société GET BENDY ! SLU se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement la présente commande ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

5.4 – La société GET BENDY ! SLU se réserve la possibilité de mettre en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il peut être demandé au Client d’adresser par mail à l'adresse contact@getbendy.info ou par courrier à la société GET BENDY ! SLU une copie d’une pièce d’identité, un justificatif de domicile ainsi que la copie de la carte bancaire ayant servi au paiement (copie recto verso en prenant soin de ne laisser apparaître que les 4 premiers et les 2 derniers chiffres du numéro sur l’avant et en masquant le cryptogramme et le numéro complet de la carte bancaire qui peut apparaître en creux sur l’arrière de la carte), ainsi qu’un KBIS de moins de 3 mois pour les entreprises. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification des pièces envoyées.

5.5 - Les paiements dépassant la mensualité sur 3 mois deviendront automatiquement des abonnements à durer limité.

 

6 – MISE A DISPOSITION DES PRODUITS – SAV

6.1 – Les Produits sont mis à la disposition du Client après le complet paiement et exclusivement par voie de téléchargement, mis à disposition du Client sous un format usuel. En cas de paiement échelonné, la société GET BENDY ! SLU se réserve le droit, à titre exceptionnel, de donner accès aux produits et services (notamment aux formations) avant que le paiement intégral n’ait été effectué. Toutefois, cette mise à disposition anticipée n’est en aucun cas obligatoire. La société peut choisir de n’accorder l’accès qu’une fois la totalité du montant dû réglée par le Client. Par ailleurs, le Client doit vérifier si son système informatique dispose des capacités pour télécharger. Il appartient également au Client de s’assurer, avant tout achat, que son matériel informatique (ordinateur, système d’exploitation, connexion Internet, logiciels, etc.) est compatible avec les formats utilisés et suffisant pour accéder aux contenus de formation proposés par la société GET BENDY ! SLU. La société fournit un service de qualité, déjà utilisé avec succès par de nombreux membres, mais ne saurait être tenue responsable d’un dysfonctionnement lié à l’équipement ou à l’environnement numérique du Client. Bien que l’équipe puisse, dans la mesure du possible, orienter le client en cas de difficulté d’accès, la société n’offre aucun service de dépannage informatique. En cas de problème technique, il revient au client de faire appel à un professionnel compétent pour résoudre toute difficulté liée à son propre matériel ou à sa configuration.

6.2 – Pour assister le Client, après acquisition du Produit, la société GET BENDY ! SLU met à sa disposition un service technique et un suivi pour assurer le bon déroulement des formations.

6.3 - Les vidéos se débloquent semaine après semaine et sont consultables à souhait.

 

7 – DELAI DE RETRACTATION

7.1 – Absence de délai de rétractation pour toute commande de Produits
Le Client consommateur ou non-professionnel ne dispose d’aucun droit de rétractation conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation. En effet, lors de sa commande de Produits, il a donné son accord préalable et a expressément renoncé à son droit de rétractation.

7.2 – Délai de rétractation pour toute inscription à un Service

7.2.1 – Le Client consommateur ou non-professionnel dispose d’un délai de 14 jours calendaires, à compter de la date de conclusion du contrat, pour exercer son droit de rétractation, conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation.

7.2.2 – Le Client consommateur ou non-professionnel peut exercer ce droit via le formulaire de rétractation proposé à la fin des Conditions Générales ou via mail en exprimant clairement sa volonté de se rétracter à contact@getbendy.info . La société GET BENDY ! SLU accusera réception de l’exercice du droit de rétractation, par l’envoi d’un email à l’adresse indiquée par ledit Client.

7.2.3 – Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité.

7.2.4 – La société GET BENDY ! SLU s’engage à procéder au remboursement, par le même moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale. Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 30 jours calendaires à compter de la prise de connaissance par la GET BENDY ! SLU de la volonté du Client de se rétracter.
 

8 – GARANTIE CONTRACTUELLE DE SATISFACTION – CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

8.1 La réglementation exclut le délai de rétractation légal lors de la “fourniture d’enregistrements audio ou vidéo, ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur”. Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé et/accessible. Source : Article L121-20-2 du code de la consommation.

8.2 – Dans certains cas particuliers, la société GET BENDY ! SLU peut proposer une garantie de satisfaction pour quelques Produits ou Services. Cette garantie est indiquée sur la page du Site présentant le Produit ou le Service concerné. Lorsqu’une telle garantie de satisfaction est indiquée, le Client pourra contacter la société GET BENDY ! SLU à info@remy-jupille.com pour demander le remboursement.

8.3 – Les Services suivants sont expressément exclus de la garantie de satisfaction : préciser (coaching par exemple)

8.4 – Conditions de remboursement applicables aux séminaires

Le remboursement de l’inscription à un séminaire est possible dans les deux seuls cas suivants :

– le Client s’est présenté au séminaire et a manifesté son insatisfaction, de manière expresse et détaillée, avant la fin du 2e jour (14 heures). En cas de non présentation, le Client ne pourra être remboursé.

8.5 – Dans le cas d’une demande de transférer l’inscription à une autre personne, il y a des frais administratif de 100 euros HT.

8.6 A l’exception du droit de rétractation et de la garantie commerciale facultative, aucun remboursement n’est effectué après commande du produit. Aucun remboursement n’est effectué après réception des identifiants et mot de passe.

Aucun remboursement n’est effectué s’il y a connexion à la plateforme membre. Aucun remboursement n’est effectué après le téléchargement en tout ou partie du produit commandé. Le remboursement de la prestation commandée n’est possible, que si une telle faculté est mentionnée sur la page de vente de la prestation concernée et sous les conditions qui y sont précisées.

Sont également expressément exclus de toute possibilité de remboursement:

– Toute demande émanant d’un client ayant refusé de participer à tout ou partie des activités contenues dans le programme préparé par l’instructeur.

– Toute demande émanant d’un client ayant refusé d’appliquer un ou plusieurs des conseils de l’instructeur.

– Toute demande hors délai.

– Les conseils téléphoniques, les réservations de séances de coaching, de conférences, de séminaires, ainsi que tout événement ou produit ne portant pas explicitement, dans la description qui en est faite sur ce site, la mention « satisfait ou remboursé ».

Sous réserve du respect par le client de ces formalités, le remboursement sera effectué dans les 30 jours ouvrés.
 

9 – LA RESPONSABILITÉ

La société GET BENDY ! SLU est responsable de plein droit de la bonne exécution de la commande.

Néanmoins, toute mauvaise exécution ou inexécution due à une cause imputable au Client (notamment système informatique obsolète ou sous dimensionné), à un cas de force majeure ou encore à un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat peut exonérer tout ou partie de la responsabilité de la GET BENDY ! SLU .

 

10 – SUSPENSION – RESILIATION DE COMPTE PAR LA SOCIETE GET BENDY ! SLU

La société GET BENDY ! SLU se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte d’un Client qui contreviendrait aux dispositions des Conditions Générales, ou de manière générale aux dispositions légales applicables, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter la société GET BENDY ! SLU .

Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra commander ultérieurement ni créer de nouveau compte sur le Site, sans l’autorisation préalable de la société GET BENDY ! SLU .
 

11 – ARCHIVAGE – PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commandes, des confirmations des commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de la société GET BENDY ! SLU seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.
 

12 – DISPOSITIONS DIVERSES

De manière générale, le client et la société GET BENDY ! SLU reconnaissent et acceptent expressément que les échanges d’informations puissent se faire par voie électronique, notamment par e-mail, via la plateforme de formation ou par le biais d’applications de messagerie telles que WhatsApp ou Messenger. Toutefois, l’adresse officielle de correspondance de la société reste : contact@getbendy.info . Toute demande formelle ou communication importante devra idéalement être adressée à cette adresse pour garantir son traitement.

Les Conditions Générales pourront être modifiées par la société GET BENDY ! SLU à tout moment pour intégrer d’une part, toute modification législative ou jurisprudentielle applicable notamment à l’e-commerce et, d’autre part, toute évolution technique ou technologique améliorant le Site.
Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales est nulle, elle sera réputée non écrite, mais n’entraînera pas la nullité de l’ensemble des dispositions contractuelles.

Toute tolérance ou renonciation d’une des Parties, dans l’application de tout ou partie des engagements pris dans le cadre des présentes Conditions Générales, quelles qu’en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des Conditions Générales, ni générer un droit quelconque.
 

13 – LE RÈGLEMENT DES LITIGES

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit Andorran.

En cas de litige, le Client consommateur, non-professionnel ou professionnel pourra opter pour une médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des conflits.

Si le Client est un professionnel, compétence exclusive est attribuée expressément aux tribunaux de la Principauté d'Andorre.